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Assemblée parlementaire - Textes adoptés - Session ordinaire de 2003 (troisième partie) - 23-27 juin 2003 (2003)
Ce volume regroupe les textes adoptés par l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe lors de la troisième partie de la session ordinaire de 2003 (23-27 juin 2003). L'Assemblée se réunit quatre fois par an (janvier, avril, juin et septembre).
L'Assemblée adopte quatre types de textes: des avis, des recommandations, des résolutions et des directives.
Les publications de l'Assemblée parlementaire comprennent, en outre, les Comptes rendus, les Documents de séance, les Ordres du jour et procès-verbaux.
L'Assemblée adopte quatre types de textes: des avis, des recommandations, des résolutions et des directives.
Les publications de l'Assemblée parlementaire comprennent, en outre, les Comptes rendus, les Documents de séance, les Ordres du jour et procès-verbaux.
Ce volume regroupe les textes adoptés par l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe lors de la troisième partie de la session ordinaire de 2003 (23-27 juin 2003). L'Assemblée se réunit quatre fois par an (janvier, avril, juin et septembre).
L'Assemblée adopte quatre types de textes: des avis, des recommandations, des résolutions et des directives.
Les publications de l'Assemblée parlementaire comprennent, en outre, les Comptes rendus, les Documents de séance, les Ordres du jour et procès-verbaux.
L'Assemblée adopte quatre types de textes: des avis, des recommandations, des résolutions et des directives.
Les publications de l'Assemblée parlementaire comprennent, en outre, les Comptes rendus, les Documents de séance, les Ordres du jour et procès-verbaux.