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Assemblée parlementaire - Documents de séance - Session ordinaire de 2003 ( première parite) / 27-31 janvier 2003 - Volume I (2003)
Les volumes I et II regroupent l'ensemble des documents déposés devant l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe lors de la première partie de la session ordinaire de 2003 (27-31 janvier 2003).
L'assemblée se réunit quatre fois par an (janvier, avril, juin et septembre).
Les publications de l'Assemblée parlementaire comprennent, en outre, les Textes adoptés, les Comptes rendus, les Ordres du jour et procès-verbaux.
L'assemblée se réunit quatre fois par an (janvier, avril, juin et septembre).
Les publications de l'Assemblée parlementaire comprennent, en outre, les Textes adoptés, les Comptes rendus, les Ordres du jour et procès-verbaux.
Les volumes I et II regroupent l'ensemble des documents déposés devant l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe lors de la première partie de la session ordinaire de 2003 (27-31 janvier 2003).
L'assemblée se réunit quatre fois par an (janvier, avril, juin et septembre).
Les publications de l'Assemblée parlementaire comprennent, en outre, les Textes adoptés, les Comptes rendus, les Ordres du jour et procès-verbaux.
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Les publications de l'Assemblée parlementaire comprennent, en outre, les Textes adoptés, les Comptes rendus, les Ordres du jour et procès-verbaux.