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Assemblée Parlementaire -Compte Rendu des débats - Session ordinaire de 1996 (Deuxième partie, tome II), 22-26 avril 1996 (1998)
Recueil des sténogrammes des débats de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe relèvant de la Session ordinaire du Assemblée parlementaire.
Le texte des compte-rendu officiels des débats reflète surtout les activités de l'Assemblée parlementaire relèvant de son pouvoir, le fonctionnement de ses organes, les discussions, les examinations et les votes sur les projets de textes, les rapports statutaires et les communications du Comité des Ministres à l'Assemblée, ainsi que divers rapports périodiques et communications adressés à l'Assemblée par des organisations internationales.
Le texte des compte-rendu officiels des débats reflète surtout les activités de l'Assemblée parlementaire relèvant de son pouvoir, le fonctionnement de ses organes, les discussions, les examinations et les votes sur les projets de textes, les rapports statutaires et les communications du Comité des Ministres à l'Assemblée, ainsi que divers rapports périodiques et communications adressés à l'Assemblée par des organisations internationales.
Recueil des sténogrammes des débats de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe relèvant de la Session ordinaire du Assemblée parlementaire.
Le texte des compte-rendu officiels des débats reflète surtout les activités de l'Assemblée parlementaire relèvant de son pouvoir, le fonctionnement de ses organes, les discussions, les examinations et les votes sur les projets de textes, les rapports statutaires et les communications du Comité des Ministres à l'Assemblée, ainsi que divers rapports périodiques et communications adressés à l'Assemblée par des organisations internationales.
Le texte des compte-rendu officiels des débats reflète surtout les activités de l'Assemblée parlementaire relèvant de son pouvoir, le fonctionnement de ses organes, les discussions, les examinations et les votes sur les projets de textes, les rapports statutaires et les communications du Comité des Ministres à l'Assemblée, ainsi que divers rapports périodiques et communications adressés à l'Assemblée par des organisations internationales.