PDF - Conférence du Conseil de l'Europe des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) - Textes fondamentaux 1970-2010 (Série Territoire et paysage n° 3) (2010)

Préface

Introduction

I. Textes adoptes par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe concernant la Conférence du Conseil de l'Europe des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT-Conseil de l'Europe)
Recommandation n° R (84) 2 du Comité des Ministres aux Etats membres du Conseil de l'Europe relative à la Charte européenne de l'aménagement du territoire (Charte de Torremolinos)

Recommandation Rec(2002)1 du Comité des Ministres aux Etats membres du Conseil de l'Europe sur les Principes directeurs pour le développement territorial durable du continent européen

II. Textes adoptés par les Conférences du Conseil de l'Europe des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT-Conseil de l'Europe)
1re Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) (Bonn, République fédérale d'Allemagne, 9-11 septembre 1970) sur les fondements d'une politique européenne de l'aménagement du territoire

2e Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) (La Grande-Motte, France, 25-27 septembre 1973) sur les objectifs d'une politique européenne d'aménagement du territoire

3e Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) (Bari, Italie, 21 -23 octobre 1976) sur la maitrise de l'urbanisation dans le cadre de l'aménagement du territoire

4e Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) (Vienne, Autriche, 5-7 octobre 1978) sur les orientations pour l'aménagement des espaces ruraux en Europe

5e Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) (Londres, Royaume-Uni, 21 -22 octobre 1980) sur le bilan et les perspectives de l'aménagement du territoire en Europe

6e Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) (Torremolinos, Espagne, 19-20 mai 1983) sur les perspectives du développement et de l'aménagement des régions maritimes européennes

7e Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) (La Haye, Pays-Bas, 22-23 octobre 1985) sur l'évolution du processus de prise de décision en matière d'aménagement du territoire

8e Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) (Lausanne, Suisse, 20-21 novembre 1988) sur l'utilisation rationnelle du sol - Fondement et limite de notre développement

9e Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) (Ankara, Turquie, 4-5 novembre 1991) sur l'amélioration des instruments d'utilisation rationnelle du sol

10e Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) (Oslo, Norvège, 6-7 septembre 1994) sur les Stratégies pour un développement durable dans le cadre de l'aménagement du territoire en Europe au-delà de l'an 2000

11e Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) (Limassol, Chypre, 16-17 octobre 1997) sur l'aménagement durable de l'espace européen et protection des ressources en eau

12e Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) (Hanovre, Allemagne, 7-8 septembre 2000) sur les Principes directeurs pour le développement territorial durable du continent européen

13e Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) (Ljubljana, Slovénie, 16-17 septembre 2003) sur la mise en oeuvre des stratégies et perspectives pour le développement territorial durable du continent européen

14e Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) (Lisbonne, Portugal, 26-27 octobre 2006) sur des réseaux pour le développement territorial durable du continent européen: des ponts a travers l'Europe

III. Bibliographie
Publications