Catalog
Newsletter
Assemblée Parlementaire - Documents de Séance - Session ordinaire de 1997 (Quatrième partie, tome VIII), 22-26 septembre 1997 (1998)
Recueils des documents déposés à l'Assemblée parlementaire par le Comité des Ministres, les organisations internationales, le Sécretaire Général du Conseil de l'Europe, le Président de l'Assemblée, le Bureau et la Commission Permanente, les représentants et les Commissions de l'Assemblée.
Les Documents de séance comprennent les ordres du jour de sessions de l'Assemblée, les demandes d'avis et communications du Comité des Ministres, les propositions de résolutions, de recommandations et de directives, les questions et les déclarations écrites présentées par des représentants, les rapports des commissions et les amendements qui y ont été présentés, les rapports statutaires du Comité des Ministres à l'Assemblée, ainsi que divers rapports périodiques et communications adressés à l'Assemblée par des organisations internationales.
Les Documents de séance comprennent les ordres du jour de sessions de l'Assemblée, les demandes d'avis et communications du Comité des Ministres, les propositions de résolutions, de recommandations et de directives, les questions et les déclarations écrites présentées par des représentants, les rapports des commissions et les amendements qui y ont été présentés, les rapports statutaires du Comité des Ministres à l'Assemblée, ainsi que divers rapports périodiques et communications adressés à l'Assemblée par des organisations internationales.
Recueils des documents déposés à l'Assemblée parlementaire par le Comité des Ministres, les organisations internationales, le Sécretaire Général du Conseil de l'Europe, le Président de l'Assemblée, le Bureau et la Commission Permanente, les représentants et les Commissions de l'Assemblée.
Les Documents de séance comprennent les ordres du jour de sessions de l'Assemblée, les demandes d'avis et communications du Comité des Ministres, les propositions de résolutions, de recommandations et de directives, les questions et les déclarations écrites présentées par des représentants, les rapports des commissions et les amendements qui y ont été présentés, les rapports statutaires du Comité des Ministres à l'Assemblée, ainsi que divers rapports périodiques et communications adressés à l'Assemblée par des organisations internationales.
Les Documents de séance comprennent les ordres du jour de sessions de l'Assemblée, les demandes d'avis et communications du Comité des Ministres, les propositions de résolutions, de recommandations et de directives, les questions et les déclarations écrites présentées par des représentants, les rapports des commissions et les amendements qui y ont été présentés, les rapports statutaires du Comité des Ministres à l'Assemblée, ainsi que divers rapports périodiques et communications adressés à l'Assemblée par des organisations internationales.